Déposée par voie électronique le 6 janvier 2016 par SEANOVATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEAMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est SEANOVATODO domicilié(e) 8 RUE DU MENEYER - 29950 - BENODET - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 167 961 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEANOVA, M. STEPHANE LOZACHMEUR domicilié(e) 8 RUE DU MENEYER - 29950 - BENODET - France.
La marque SEAMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEANOVA, SASU - 8 RUE DU MENEYER - 29950 - BENODET - France - SIREN 814167961
SEANOVA, M. STEPHANE LOZACHMEUR - 8 RUE DU MENEYER - 29950 - BENODET - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche.
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